ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1193325
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Présentation de la marque ECOVOUTE
Déposée le 13 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque ECOVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2214427 - Publication au BOPI 2002-01-10
Renouvellement sans limitation n°2000145 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489029 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770858 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21
Exutoire de fumées sur amiante-ciment et sur support-acier.Vasistas.Lucarnes.Panneaux ouvrants pour le bâtiment notamment.Portes.Fenêtres.Cadres.Châssis ouvrants pour le bâtiment.Coupole d'éclairement toutes formes, avec dôme en toute matière ou matériau transparent ou translucide.Coupole avec rehausse ventilation permanente.Toute rehausse pour ventilation permanente.Lanterneau continu en polyester ou autre matière ou matériau.Lanterneau continu en P.V.C.ou autre matière ou matériau.Système tirez-lachez avec boîtier de commande vitré.Système tirez-lachez par ouverture manuelle, électrique, pneumatique, ou autre.Exutoire sécurité incendie sur tôle sèche. Exutoire sécurité incendie sur couverture amiante-ciment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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